question de douane

[kitano]

Bonjour à tous,

est ce que il y'a parmis vous quelqu'un qui a deja acheter son chien dans un pays frontalier ? comment ça se passe pour le dédouanement ? on m'a dit qu'il fallait que j'aille faire dédouaner mon chiot à la douane et que c était au poids (comme la viande ) moi qui pensait que c etait en fonction du prix d'achat... ben non.

Et après on recupère la taxe ? ça revient environ à combien pour un chiot de 6 kg ?

[kolina]

Hello,

Non, c'est au prix d'achat du chien. Pour Haska, payée Euros 600.- j'ai dû payer dans les CHF 50.- de droit de douane à l'entrée en Suisse. Je regarderai son passeport, car j'ai le ticket collé à l'intérieur (en cas de contrôle douanier, il faut que je puisse prouver que le chien qui vient de France a bien été déclaré en douane et la taxe payée.

[kolina]

Hello,
Je viens de regarder le passeport d'Haska. Pour 600 Euros (avec le change pris par la douane Suisse ça équivaut à CHF 728.05), j'ai payé à la douane Suisse CHF 58.25 de taxe.

Franchement, pour le montant assez bas de taxe, ça ne vaut pas le coup de resquiller. Ce d'autant plus, que lorsque tu iras chercher la médaille auprès de ta commune Suisse, en présentant le passeport Français du chien, la police municipale va vérifier si tu l'as bien déclaré en douane. Et si ce n'est pas le cas, je pense que tu n'échapperas pas à l'amende. Dans mon cas en tout cas (je vis dans une commune où ils sont assez pinailleurs), on a bien vérifié que le passage en douane avait été fait dans les règles de l'art.

Mais si tu veux récupérer la TVA française, il faut bien que sur le contrat remis par l'éleveur, il soit mentionné si le prix de vente final est avec TVA comprise ou hors-taxe.

[kitano]

mais on doit le declarer à la douane française ou suisse c est ça que je comprend pas ?

et si jamais Kolina... l'histoire de la médaille c'est uniquement sur le canton de Genève et vu que je ne vis pas sur le canton de Genève donc je ne dois pas avoir cette médaille mais je dois le déclarer aux impôts ça c est sur mais ils s en foutent pour la douane moi on m a jamais rien dit. Bon c est pas cher ça va. Mais mes deux anciens chiens que j avais acheté en France je les avais acheté 2000 euro donc là j avais passé en voiture et vu personne à la douane mais la taxe aurait fait plus mal lol

[kolina]

Ah OK.

A Genève, ça fait 2 ans (3 grand maximum) que la médaille est facturée avec les impôts et que l'on reçoit la facture à la maison. Mais on doit continuer, chaque année à aller présenter le carnet de vaccination (ou passeport), pour prouver que les vaccins sont à jour et y récupérer la médaille en plastique.