Hello,
Est-ce que quelqu'un saurait répondre à cette question ?

Ma petite BBT provient d'un élevage en France voisine. Je devrai donc la déclarer lors du passage en douane.
Jusqu'à présent, je n'ai jamais dû faire de telles formalités pour des achats faits sur sol français. Qui pourrait me dire quels sont les documents que je dois présenter et ceux que je dois remplir ?
Normalement, à la douane Suisse, je dois repayer la TVA, non ?

Pffffff, toute cette paperasse.

J'ai déjà demandé à l'éleveuse, quand elle ira faire vacciner et pucer les chiots, qu'elle fasse établir de suisse le passeport pour ma louloute. Car je sens que sans ce sésame, on va me casser les pieds à la douane.

Bonsoir,

Oui tu devras faire dédouaner ton chiot en effet (7,6% du prix d'achat je crois, mais je ne suis plus sûr du tout). Il faut que le chien soit pucé (bien que j'ai déjà fait passé des chiots tatoués sans problème), et un certificat de bonne santé bien sûr. A 8 semaines, tu ne peux pas faire la rage de toute façon donc un carnet de santé suffit. Et ensuite, il faut que tu inscrives ton chiot en Suisse.

Bonne soirée.

Il faut aussi que tu demandes à ton éleveur un pedigree "export". Tu auras ainsi directement le pedigree de ton chien, et pas juste son certificat de naissance. Tu ne devras donc pas revenir en France pour le faire confirmer.
En tout cas, c'est comme ça que sa fonctionne pour la Belgique...

Elise a écrit :Il faut aussi que tu demandes à ton éleveur un pedigree "export". Tu auras ainsi directement le pedigree de ton chien, et pas juste son certificat de naissance. Tu ne devras donc pas revenir en France pour le faire confirmer.
En tout cas, c'est comme ça que sa fonctionne pour la Belgique...

Oui, pour tous les chiots qui ne restent pas en France : Pedigree Export (le nom du propriétaire du chiot apparaît directement sur le pedigree)

Elise a écrit : Tu ne devras donc pas revenir en France pour le faire confirmer.

La confirmation est uniquement pour les chiens dont le maitre réside en France, en aucun cas un chien résidant à l'étranger ne doit être confirmé !


Sinon kolina pense aussi à bien vérifier que ton certificat de session (ou facture, selon ce que pratique l'éleveur) précise bien le taux de tva et le montant, ou s'il s'agit d'un éleveur qui n'est pas sous régime de tva que ce soit bien précisé aussi.

Félinéa a écrit :La confirmation est uniquement pour les chiens dont le maitre réside en France, en aucun cas un chien résidant à l'étranger ne doit être confirmé !

Et bien, habitant près de la frontière et étant régulièrement en contact au club canin avec des gens achetant leur chien en France, je peux t'assurer que la majorité d'entre eux ne reçoivent que le certificat de naissance quand ils vont chercher leur chiot, l'éleveur leur disant qu'il faudra revenir pour faire confirmer le chiot...
Par expérience, le message ne passe pas toujours clairement.

Tu trouves tout sur le net
http://www.bvet.admin.ch/themen/01614/0 ... ml?lang=fr

Je retiens cela:
Animaux de moins de 3 mois:
Un certificat vétérinaire attestant que, depuis qu'ils sont nés, les jeunes animaux ont été détenus sur leur lieu de naissance, sans avoir de contact avec des animaux sauvages. Le certificat n'est pas nécessaire si les animaux sont accompagnés de leur mère dont ils dépendent encore. Les chiots âgés de moins de 56 jours ne peuvent être importés que s'ils sont accompagnés de leur mère ou de leur nourrice.

Après, il y a beaucoup de détails que je n'ai pas envie de lire.
Il y a 2 documents qui me semblent importants. Bon courage pour la lecture et les démarches

Un outil interactif qui t'aidera
http://bvet.bytix.com/plus/dbr/default.aspx?lang=fr

Et n'oublie pas que la puce est obligatoire en Suisse, qu'il faut déclarer le chien à ta commune, etc.....


Et si tu as déjà un véto en Suisse, il devrait pouvoir te renseigner.

A propos de la rage, quelqu'un saurait me renseigner pour des chiots belges qui partent en France?

Mes chiots seront pucés, vaccinés avec passeport européen, d'habitude ils partent tjrs comme ça, mais un acheteur vient de me poser la question pour la rage.

Merci Bargara pour le lien interactif. J'avais jeté un oeil sur bvet.ch mais beaucoup à lire, un peu la jungle. Le lien interactif est beaucoup plus facile à intégrer pour ce qui est des formalités.

Pour le 1er vaccin de ma louloute, j'ai demandé à l'éleveuse qu'elle fasse établir de suite un passeport, comme ça, je suis de suite en règle avec la douane.